En matière de facturation et de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) dans l'Union européenne, il est essentiel de comprendre comment la TVA s'applique aux différents pays et comment s'assurer que vous êtes facturé ou exempté de TVA avec précision. Cet article expliquera aux utilisateurs de notre pile européenne comment gérer la TVA lorsqu'ils saisissent les informations relatives à l'adresse de facturation.
1. La TVA dans l'UE : ce que vous devez savoir
Si vous êtes un utilisateur originaire d'un pays de l'Union européenne, la TVA peut être applicable à votre achat. Cependant, vous pouvez être exempté de la TVA sous certaines conditions :
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Pas de TVA requise: Certains pays, comme la Norvège, ne font pas partie de la zone TVA de l'UE. Par conséquent, les utilisateurs de ces pays n'ont pas à payer de TVA sur leurs achats.
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Exonération de TVA avec un numéro de TVA valide: Si vous venez d'un pays de l'UE et que votre entreprise est enregistrée à la TVA, vous pouvez être exonéré de TVA en fournissant un numéro de TVA valide. Le numéro de TVA doit être saisi dans la colonne TVA de votre adresse de facturation lors du paiement.
Vous pouvez également trouver plus d'informations sur les taux de TVA de l'Union européenne à titre de référence.
2. Comment vérifier votre numéro de TVA
Pour vous assurer d'être correctement exonéré de TVA, il est crucial de vérifier que votre numéro de TVA est valide. Voici comment vous pouvez procéder :
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Visitez la page de validation du numéro de TVA VIES (système d'échange d'informations sur la TVA) de l'UE:
- Accédez à la page de validation du numéro de TVA VIES.
- Sélectionnez votre pays et saisissez votre numéro de TVA dans le champ prévu à cet effet.
- Cliquez sur "Vérfier" pour vérifier la validité de ton numéro de TVA.
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Assurez-vous que votre numéro de TVA est à jour:
- Assurez-vous que votre numéro de TVA est à jour et exact. Les numéros de TVA expirés ou incorrects ne pourront pas bénéficier d'une exonération fiscale.
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Saisie du numéro de TVA:
- Saisissez le numéro de TVA vérifié dans le champ TVA de tes informations de facturation pendant le processus de paiement.
3. Mon numéro de TVA est valide. Comment se fait-il que je vois toujours une erreur indiquant que mon numéro de TVA n’est pas valide lorsque je le saisis lors du paiement Splashtop ?
S’il est confirmé que votre numéro de TVA est enregistré mais que vous voyez toujours une erreur indiquant que votre numéro de TVA n’est pas valide lors du processus de paiement Splashtop, il est possible que la transaction transfrontalière ne soit pas disponible pour votre numéro de TVA. Vous pouvez aller sur la page de validation du numéro de TVA VIES pour vérifier votre numéro de TVA. Cela apparaîtra comme les captures d'écran ci-dessous si c'est le cas.
4. Besoin d'aide supplémentaire ?
Si vous avez des questions ou si vous avez des problèmes, n'hésitez pas à contacter notre équipe d'assistance.